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La mort programmée du Ministère de l’Environnement.

vendredi 4 avril 2008

Un super ministère de l’environnement, c’était la "grande idée" de Nicolas Hulot et le "Grenelle" devait en être l’aboutissement.

Aujourd’hui on sait ce qu’il en est du Grenelle. Une belle opération pour accréditer l’idée qu’on pouvait faire de l’écologie sans les écologistes et qui n’accouche même pas de l’habituelle souris.

Deuxième étape : après un Medad où l’environnement était caché par deux bonnes couches de nucléaire et de béton, voici le MEEDDAT (ministère de l’Ecologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire) où il disparaît complètement.


Pour en savoir plus il faut aller aux sources c’est à dire au document intitulé :

"LA MODERNISATION DU MINISTERE DE L’ECOLOGIE, DE
L’ENERGIE, DU DEVELOPPEMENT DURABLE
ET DE L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE (MEEDDAT)"

Des extraits :

"Les conclusions du « Grenelle de l’Environnement » ont montré les attentes croissantes des
Français en matière d’environnement et le besoin d’intégrer les préoccupations
environnementales aux politiques publiques de développement économique."

Faire passer un choix déjà bien engagé de mettre l’environnement sous la tutelle de l’économie (agriculture, industrie) pour une "attente des français" exprimée dans les conclusions du "Grenelle", il faut oser. Mais justement : ils osent !

Plus concret :

"Rappel des décisions du premier Conseil de modernisation des politiques
publiques
 :

La réorganisation du ministère :

- au niveau de l’administration centrale par un nouvel organigramme resserré, structuré
autour de grandes directions métier ;

- au niveau régional par la fusion des directions régionales de l’environnement, de
l’équipement et de l’industrie, de la recherche et de l’environnement ;

- au niveau départemental par la fusion des directions départementales de l’équipement et
de l’agriculture et par l’allégement de l’organisation de Météo France.

Les grandes directions "métier" du ministère, on sait ce que c’est. L’environnement, la protection des espaces naturels, ce n’est pas un métier. Un métier c’est solide, c’est du nucléaire, des autoroutes, des OGM en plein champ !

Quant au niveaux régionaux et départementaux, la messe est déjà dite depuis longtemps : l’environnement c’est l’affaire de l’équipement et de l’agriculture !

Pour en savoir plus lire :

PDF - 439.4 ko
La mort programmée du ministère de l’environnement

Voir aussi ci-dessous le texte de Marc Laimé.

Un coup d’Etat

Le Conseil de modernisation des politiques publiques tenu le 4 avril 2008 signe le renoncement à toute ambition de l’Etat et des acteurs publics dans le domaine de l’environnement. Sous couvert de modernisation et d’adaptation aux enjeux du changement climatique, l’offre privée incarne bien l’horizon indépassable de notre temps. Signe d’époque, cette ambition s’exprime sans détours.

Lire la suite :


Un article de Corinne Lepage qui résume assez bien la situation

Date de publication : 07/05/2008

Le ministère de l’Environnement a perdu la bataille qui l’opposait à l’Équipement depuis près de 40 ans

La manifestation organisée par le personnel du ministère de l’écologie contre la disparition de ce ministère n’a guère fait recette dans les médias. Et pourtant ! N’y a-t-il pas une réelle incongruité à entendre parler de la disparition de ce ministère alors qu’il est officiellement le seul ministère d’État et le premier ministère du gouvernement.

C’est qu’en réalité le MEDAD n’a plus rien à voir avec le ministère de l’environnement et que dans la bataille qui opposait depuis près de 40 ans le ministère de l’équipement à celui de l’environnement, c’est le premier qui a gagné et qui a tué le second, tout en laissant l’impression que les préoccupations écologiques l’avaient emporté. Ainsi, nous assistons au paradoxe de la quasi-disparition du ministère de l’écologie et de ce qu’il portait au moment même où tout un chacun pense qu’il est devenu primum inter pares.

Ce résultat n’est pas réellement surprenant compte tenu de la structure gouvernementale, mais il a été rendu possible grâce à la prise de pouvoir du corps des ponts et ce, dans l’indifférence politique. Lors de la constitution du gouvernement, deux orientations étaient possibles.

La première consistait en la création d’un ministère transverse, chargé du développement durable, avec un contreseing sur les actes des autres ministères. Cette construction aurait permis d’examiner sous l’angle du long terme, de l’urgence écologique, de l’interdépendance et de la complexité, les différentes politiques publiques. Elle aurait nécessité la mise en place d’une véritable évaluation et d’outils de pilotage, un suivi des politiques et un droit de veto sur des décisions de tout ordre mettant en cause la durabilité, qu’elle soit financière ou écologique.

La seconde consistait à transformer le petit ministère de l’environnement en un grand ministère, avec, là encore, deux orientations possibles ; la première se faisait autour de la gestion de la question climatique, c’est-à-dire intégrant les transports, l’énergie et l’équipement. La seconde se serait faite autour du lien santé environnement et aurait réuni l’environnement, la santé publique et la consommation. Ce n’est pas le choix qui a été opéré.

Si la construction retenue a pour avantage de donner au ministre un poids considérable dans l’architecture gouvernementale, elle présente toutefois deux inconvénients qui risquent de devenir majeurs. Le premier conduit à abandonner les questions de santé pourtant primordiales qu’il s’agisse de nucléaire, d’ondes électromagnétiques, d’OGM ou de pesticides à d’autres ministères avec les difficultés que l’on connaît. Le second vient de ce que les arbitrages entre équipement et environnement sont effectués en interne et que les choix reposent alors uniquement sur le ministre et surtout son cabinet, c’est-à-dire en réalité sur l’organisation de ce grand ministère.

Or, précisément, les choix effectués, apparemment sans que le ministre ne mesure réellement les conséquences des propositions faites par ses services, portent en eux-mêmes la disparition du ministère de l’écologie dans sa finalité et plus grave encore, toute prééminence donnée à la dimension environnementale des choix.

Trois orientations essentielles en témoignent.

En premier lieu, la dimension si fondamentale de la connaissance, de l’évaluation et de la prévision disparaît définitivement en tant qu’entité identifiée, achevant la tâche commencée avec la disparition de l’IFEN en tant que structure autonome. Dès lors, les données environnementales, sans lesquelles aucune politique ne peut être mise en place - alors que la France accuse déjà un retard immense au regard des données communiquées par l’Agence européenne de l’environnement - ne vont plus bénéficier d’aucune priorité et surtout seront gérées de manière « politique » sans aucune autonomie par rapport aux directions concernées. L’évaluation économique, dont on a vu l’importance avec la sortie du rapport Stern par exemple, est renvoyée aux oubliettes ce qui signifie que les choix pourront continuer à s’effectuer sans aucune visibilité de long terme ; Le secret, cher à nos gouvernants pourra, nonobstant la convention d’Aarhus, continuer à dissimuler le mauvais état écologique de la France.

En second lieu, le ministère de l’équipement et plus précisément le corps des ponts a réalisé le rêve qu’il poursuivait depuis toujours : absorber le ministère de l’environnement. De fait, la direction de la nature et des paysages ainsi que la direction de l’eau, qui existaient pourtant depuis M.Poujade, premier ministre de l’Environnement sont supprimées. En revanche, les grandes directions de l’équipement demeurent : ce qui signifie que dans l’esprit des ’’grands réformateurs’’ du corps des ponts, il est plus important de continuer à faire des routes et des aéroports que de gérer l’eau ou les ressources naturelles. Ainsi, il n’existera plus dans la structure gouvernementale aucune direction chargée de veiller spécifiquement sur la nature et ses ressources puisque cette mission sera intégrée avec le territoire et les habitats.

Les grandes missions transversales comme la mission effet de serre disparaissent également, alors que celle de la route, de la mer et de l’aménagement du territoire demeurent. On peut admettre que le nouveau commissariat au développement durable absorbe la délégation du même nom, qui malgré les qualités de son titulaire n’a jamais démontré son utilité. Il n’en va pas de même de la MIES, d’autant plus que le gouvernement prétend faire de ce sujet un point focal de son action. Ajoutons à cela que si logiquement la direction de la prévention des pollutions et des risques se transforme en grande direction des risques, la réorganisation du ministère s’accompagne en revanche d’une externalisation d’une partie des contrôles !

Enfin, ce qui faisait la richesse du ministère, c’est-à-dire des personnels qui n’étaient ni énarques ni issus des grands corps, est anéantie puisque les directions seront partagées entre ENA, Mines et Ponts dans la grande tradition française.
Que tout change pour que surtout rien ne change ! Cette devise parait plus que jamais d’actualité et on comprend alors mieux pourquoi, malgré le Grenelle qui parait déjà bien loin, les Déclarations d’utilité publiques d’autoroutes, d’aéroports fleurissent, le mitage de l’espace se poursuit, les couloirs de ligne à très haute tension sont repartis, le secret défense s’applique rigoureusement en matière nucléaire, les pesticides les plus toxiques sont allègrement autorisés, les promesses de législation protectrice en terme d’ondes électromagnétiques oubliées etc…

Même si l’engagement de Jean Louis Borloo et de Nathalie Kosciusko Morizet n’est pas en cause, force est de constater que le risque de déconstruction de la politique environnementale en France existe bel et bien, puisqu’aucune structure ministérielle ne disposera plus des moyens de la défendre.

Corinne LEPAGE
Avocate, ancien Ministre de l’Environnement, Présidente de Cap21.


Le point de vue de Fabrice Nicolino

Le grand bastringue du Medad (Borloo as a guest star)

Publié le 19 décembre 2007

Avis navré : cet article ne contient aucune allusion aux prouesses sexuelles de qui que ce soit. Mais faut pas croire, je pourrais.

Cette fois, attention les yeux, et défense de rire avant d’avoir arrêté de pouffer.

L’État accouche d’un nouveau bébé joufflu à souhait : le ministère de l’Écologie, de l’Aménagement et du Développement durables (Medad). Je sais, c’est moins distrayant que les aventures pénibuildées de N et C (le mystère ne nuit pas à l’amour). L’intitulé complet du Medad est un peu étouffe-chrétien, mais quand on aime autant que moi les structures officielles et les hiérarchies, on est assurément comblé. Je le suis. Pas nécessairement de la façon souhaitée par le grand réformateur, tant pis.

Bon, je vais essayer de vous expliquer. Le Medad regroupe désormais en son sein 35 directions centrales d’administration, réparties auparavant dans plusieurs ministères distincts. Celui de l’Écologie, bien sûr, mais aussi celui de l’Équipement, des Transports et de l’Industrie. Ah la belle idée ! Enfin, enfin, l’écologie est prise au sérieux et prend sa place dans un ensemble cohérent. Qu’elle soit prise au sérieux ne souffre pas discussion - en fait, elle inquiète, elle gêne -, mais quant à occuper la place qu’elle mérite, tu r’passeras d’main, t’auras des berlouffes.

Cette dernière expression ch’ti - du Nord - était utilisée dans mon enfance, et on voit bient ce qu’elle veut dire : polope, balpeau, que dalle. Et voici pourquoi. Historiquement, l’ossature administrative de la France, au plan technique, repose sur trois grands corps d’ingénieurs d’État. J’ai nommé : les Mines, les Ponts et Chaussées, le Génie rural et les eaux et forêts (Gref). Beaucoup de ces ingénieurs intègrent les écoles liées à leur spécialisation après être passés par Polytechnique. C’est à eux et à quelques autres que Pierre Bourdieu pensait en forgeant il y a vingt ans l’expression Noblesse d’État.

Détaillons. Les Mines ? L’idée d’un corps spécifique est né au milieu du XVIIIème siècle, parce que la France manquait de grands gestionnaires et techniciens pour gérer les mines et la métallurgie. L’école des Mines a finalement ouvert ses portes en 1783. Tout au long de son existence, le corps des Mines a été au service de l’industrie et du ravage concomitant, étendant sans cesse son empire sur la machine, les machines, la vitesse, la puissance matérielle. Les Mines sont consubstantiels à la destruction écologique de notre petit pays.

Les Ponts et Chaussées ? L’acte de naissance remonte à 1716, et devait permettre - et a permis - le percement d’un réseau routier national. L’école a curieusement été ouverte un peu plus tard, en 1747. Les canaux, les barrages, mais aussi, plus récemment, les châteaux d’eau et les ronds-points, c’est eux. Les autoroutes qui lacèrent et morcellent à jamais des ensembles écologiques cohérents, aussi.

Le Génie rural ? En cherchant bien, ses premiers pas remontent à 1291 et à Philippe le Bel, inventeur des « maîtres des eaux et forêts ». Les ingénieurs du Gref, après la Seconde guerre mondiale, ont assuré la mise en oeuvre de la disparition de la paysannerie en France, et le remodelage radical du paysage et de la nature ordinaire. Le maïs, le remembrement, l’arasement des talus boisés et des haies, la transformation de la forêt en objet industriel, le « recalibrage » des ruisseaux et rivières, le drainage des zones humides leur doivent beaucoup.

Ces trois corps d’ingénieurs, l’aurez-vous remarqué ?, ont survécu à tout. Aux révolutions, aux guerres, aux changements de régime, aux plus brutales secousses sociales. Combien sont-ils au total ? Je n’ai pas le chiffre actuel sous la main, mais nous ne devons pas avoir plus de 2 000 grands ingénieurs en activité. Or ils tiennent des parts essentielles de la réalité, et ils exercent par la force des choses un monopole de l’expertise technique en France. Les conséquences en sont immenses. Quand on lance Superphénix, c’est parce que trois d’entre eux ont signé un rapport disant à quel point ce projet propulserait la France dans un avenir (ir)radieux. De même pour le canal Rhin-Rhône. Ou la dévastation de la Bretagne. Ou l’ouverture de décharges aussi exemplaires que celle de Montchanin. La liste n’a pas de point final.

Ces ingénieurs, dont le savoir technique peut être impressionnant - pas toujours -, commandent à la France, et à ses politiques. Un ministre passe et fait des risettes. Eux restent, et tracent les plans. Bien entendu, et ce n’est pas même une critique, seulement un constat, ils estiment être mieux armés que quiconque pour décider. En notre nom. À notre place. Voir la différence de moins en moins évidente, mais tout de même, entre oligarchie et démocratie. Il est vrai qu’ils savent que tout passe, et qu’ils demeurent.

Il y a de cela quinze ans, j’ai longuement rencontré Jacques Bourdillon, qui venait juste de quitter le service de l’État. J’avais rendez-vous avec lui dans des bureaux de la rue du Général-Camou, tout proches de la Tour-Eiffel, à Paris. Ingénieur général des Ponts et Chaussées, Bourdillon venait de prendre une retraite - publique - méritée, mais c’était pour mieux commencer une nouvelle vie dans le privé. Je fais durer le suspense, je suis sadique. Juste avant de quitter le ministère de l’Équipement et des Transports, notre ingénieur avait laissé un immense cadeau appelé : « Les réseaux de transport français face à l’Europe ».

L’heure était grave, vous pouvez m’en croire. Car la France était - en 1991 - menacée de marginalisation économique. Pardi ! L’Allemagne, l’Angleterre, le Bénélux, le nord de l’Italie même nous taillaient des croupières, creusant un insupportable retard sur nous. Par chance, Bourdillon veillant sur notre sort, il y avait des solutions. Il suffisait d’investir massivement dans de nouvelles infrastructures - ponts, ports, routes, rocades et autoroutes - et nous reprendrions sûrement la main. Combien ? Oh, pas tant : 1560 milliards de francs en quinze ans, soit plus de 100 milliards par an. Soit 15,38 milliards d’euros. Par an. Une paille. Où travaillait donc Jacques Bourdillon, en ce jour de gloire où je le visitai ? Plutôt, pour qui ? Scetauroute, bureau d’études commun à toutes les sociétés d’autoroute. Ne pas chercher le mal à tout prix. L’intérêt privé, l’intérêt commun, c’est tout un. Pour un Jacques Bourdillon en tout cas.

Revenons-en aux oignons du Medad. Le ridicule ministère de l’Écologie de papa est en train de sombrer sans gloire. Le plus drôle, dans un certain sens, c’est que la plupart de ses dignitaires appartenaient déjà à l’élite des trois corps. Lesquels se partageaient depuis des lustres, à l’ancienne, en féodaux, les postes de responsabilité dépendant du ministère, comme par exemple la direction des grandes agences régionales de l’eau. Néanmoins, et c’est l’évidence, il n’avait pas de moyens. Nul doute qu’il en aura dans l’avenir, mais ces moyens-là, venus de l’extérieur, sont à l’opposé de toute idée de préservation. Ils sont exclusivement au service de la croissance et de l’industrie. Ses tenants, éduqués dans des écoles où l’écologie est considérée comme un frein et parfois un obscurantisme, vivant par ailleurs en cercle fermé depuis des générations, vont tout dévorer, avant de digérer, en grands fauves qu’ils sont.

On en reparlera, croyez-moi. Mais d’ores et déjà, sachez que la microscopique Inspection générale de l’Environnement (30 personnes), qui rassemblait les hauts fonctionnaires de l’Écologie, souvent éclopés, disparaît. Elle sera intégrée au Conseil général des Ponts et Chaussées - une sorte de Comité central -, fort lui de 400 membres. Chemin faisant, les 35 directions regroupées dont je vous parlais en préambule, disparaissent aussi, refondues en 5. Simplification ? Amélioration de l’efficacité ? Encore quelques jours, et le Père Noël passera par le trou de la serrure, malgré sa bedaine. Non, sans rire, c’est assez moche.

Moche, car sont refondues trois directions centrales du défunt ministère, qui avaient tout de même quelque sens, malgré leur faiblesse historique. Un, la Direction de la nature et du paysage (DNP). Deux, la Direction de la prévention des pollutions et des risques (DPPR). Trois, la Direction de l’eau. Faut-il ajouter un dessin ? L’eau, la nature, la prévention seront au sens premier sous-traités. Les directions décentralisées de l’Environnement - les Diren - rejoindront de leur côté les Drire, les anciennes directions de l’Industrie. En un très bref résumé, on offre sur un plateau, à des ogres, deux ou trois morceaux de viande fraîche. Ce que j’appelle un face-à-face équilibré.

Évidemment, un tel bouleversement ruine à l’avance les chances - inexistantes, selon moi - du Grenelle de l’Environnement. Je précise : si j’avais cru à cette mise en scène, une telle réforme, régressive, m’aurait contraint à modifier mon discours public. Et c’est à cela, exactement à cela, que j’invite l’Alliance pour la planète, la Fondation Hulot, France Nature Environnement et tous autres. Ouvrez les yeux et fermez la télé de Son Altesse Sérénissime. Ouvrez les yeux, et parlez enfin pour dire quelque chose. Dans le cas contraire, que je n’espère nullement, il faudra bien se poser de nouvelles questions.