S-eau-S. Le réveil des consommateurs et protecteurs de l’environnement.

Le réveil

Chacun se souvient, pourtant, des affrontements qui ont suivi la marée noire de l’Amoco Cadiz, des manifestations après le naufrage de l’Erika ou encore des pierres de Plogoff contre les fusils des gendarmes parachutistes. Alors pourquoi ce sommeil inhabituel ?

Le problème est que derrière l’agression agro-industrielle il manque un véritable ennemi. L’Amoco Cadiz ou l’Erika donnaient un visage aux compagnies pétrolières et à leurs complices aux sommets des états. Face à ces « romains », l’Astérix du petit village breton savait se défendre.

L’empire E.D.F et ses alliés du C.E.A ou de la COGEMA n’étaient pas en mesure d’effrayer une commune de la Pointe du Raz peuplée de marins qui avaient baroudé pour « la marchande » ou « la royale » sur toutes les mers du monde. Pas plus qu’ils ne pouvaient intimider leurs compagnes, en première ligne, depuis toujours, pour tous les combats de la vie « à terre ».

Ces moments là ont fait vivre à la Bretagne de belles épopées dont les retombées se font encore sentir. Les nucléocrates s’y risquent encore parfois, pour la forme, mais ils ont depuis longtemps perdu l’espoir de placer une de leurs centrales à Saint-Jean-du-Doigt, au Carnet ou ailleurs. La seule évocation de leurs projets rassemble des milliers de manifestants de tous âges et de toutes conditions. On vient à nouveau de le vivre avec l’échec de la mission « Granit » chargée par le gouvernement de trouver un site d’enfouissement pour les déchets nucléaires. Ses membres n’ont même pas tenté de mettre un pied en Bretagne après l’accueil des voisins Mayennais et les rassemblements de Brennilis (5000 participants) et de Quintin (8000 participants). Leur tentative a simplement donné aux bretons une bonne occasion de faire revivre le slogan des années de fièvre :

« Nukleel Nann Trugarez ! ( Nucléaire Non Merci ! ) ».

Mais quel ennemi se cache derrière les nitrates et les pesticides ? Qui alimente les marées vertes et les algues venimeuses ? Le voisin ? Celui qui vient donner de temps en temps un coup de main avec son tracteur et avec qui on a jadis joué au foot dans l’équipe du village. Va-t-on attaquer la coopérative agricole qui emploie la moitié des gens du secteur. Chacun y a un membre, plus ou moins éloigné, de sa famille.
Certes on souffre quand les talus qui entourent les hameaux sont abattus et avec eux les arbres séculaires. On est malade de devoir abandonner le puits ou la source qui a toujours alimenté la famille. On ne supporte plus l’odeur écoeurante du lisier et la nécessité de relaver le linge quand on a eu le malheur de l’étendre un jour d’épandage. On a peur pour ses enfants quand les nuages de pesticides poussés par le vent envahissent les jardins et les appartements.

La coupe déborde mais on se tait. Les associations comme S.EAU.S reçoivent de nombreux messages trop souvent anonymes. Au téléphone on décrit des situations de grande détresse mais on préfère garder l’anonymat : « je sais que c’est manquer de courage que de ne pas donner son nom mais j’ai trop peur que mon voisin le sache : ce serait l’enfer ».

Et réellement c’est parfois l’enfer. Telle famille qui habite les bâtiments hérités de la ferme familiale doit subir l’agression permanente de l’agriculteur qui a repris les terres et qui souhaite la voir déguerpir pour disposer de meilleure conditions d’épandage. Les chargements d’animaux pour l’abattoir se font toujours de nuit tous moteurs en marche, les excédents de pommes de terre viennent pourrir en limite de propriété, les tracteurs bousculent régulièrement les murs de pierre de l’enceinte. Telle autre voit sa cour régulièrement inondée par les torrents de lisier volontairement épandus, dans les champs en amont, les jours de pluie.

Parfois la peur ose s’exprimer. En décembre 1998, un groupe d’habitants de Ploujean, dans le Nord – Finistère, demandait le soutien de la municipalité. Un poulailler industriel de 31 500 poulets souhaitait passer à 84 000. Déjà les riverains avaient signé une pétition contre les nuisances exercées par ce poulailler (odeurs insupportables, va-et-vient des camions jour et nuit, pollution…), mais ils ont d’autres raisons d’être inquiets. Une plainte pour menaces de mort a été déposée contre l’exploitant : « il a obtenu la liste des signataires de la pétition et l’utilise contre nous. Les gens ont peur car il ne respecte personne et encore moins les réglementations »(journal Le Télégramme). La pression est telle que personne n’ose prendre de responsabilités au sein de l’association de riverains.

Il est vrai que ce courage est souvent source de problèmes. Un militant connu d’une association de protection de l’environnement du Centre-Bretagne, et d’autre part conseiller municipal de sa commune, vient d’en faire l’expérience. Pour s’être engagé contre un plan d’épandage sur cette zone, véritable château d’eau de la région, il a du subir une série de menaces de mort proférées par écrit et par téléphone. Un tract anonyme a même circulé pour déclarer ouverte une « chasse à l’écolo » qui le visait nommément. Cette campagne, qui a fait l’objet d’une plainte, n’était pas de nature à impressionner un militant actif qui en avait déjà vu d’autres, mais on peut imaginer sa vertu exemplaire à l’égard de personnes plus fragiles.

Fabrice Demessence, journaliste au Nouvel Observateur, a fait l’expérience de cette ambiance particulière à l’occasion de l’enquête consacrée par ce journal au problème breton, en juin dernier. Alors qu’il photographiait l’extérieur des bâtiments d’un élevage porcin dans le secteur de Landivisiau, il a été séquestré pendant deux heures par un groupe d’éleveurs venus renforcer le propriétaire du lieu. Bousculé avant même d’avoir pu s’expliquer, ses vêtements déchirés, son rouleau de pellicule confisqué, il a échappé de peu au plongeon dans la fosse à lisier.

Même s’ils sont limités, ces cas d’attitudes « terroristes » sont encore trop nombreux pour qu’on hésite à les dénoncer. D’autant plus que les victimes directes sont, on l’a vu, discrètes.

Pourtant le sentiment qui domine vis à vis des agriculteurs reste la sympathie. L’eau chargée de nitrates, les plages où on ne peut plus aller faire les traditionnelles « grandes marées » provoquent un ressentiment certain. Mais comment en vouloir réellement au paysan. L’agriculteur breton est encore essentiellement un petit producteur. Même avec les techniques modernes, le travail reste difficile dans l’exploitation familiale, pour des revenus modestes et des loisirs limités. A juste titre le travailleur urbain sait reconnaître le mérite de celui qui travaille « de ses mains ».
Toute famille bretonne a des antécédents agricoles plus ou moins lointains, chacune est attachée au coin de terroir où elle a laissé quelques unes de ses racines. Et que deviendrait la campagne si tous les villages étaient désertés, si partout on supprimait l’école, la poste, les commerces. La vie rurale, en Bretagne, a laissé des richesses au détour de chaque chemin. Les centres des bourgs révèlent des trésors d’architecture, les hameaux se nichent encore dans des sites magnifiques. La Bretagne est à juste titre l’une des premières régions touristiques européennes : des générations de ruraux ont su y utiliser l’espace naturel pour construire intuitivement des paysages d’une harmonie peu ordinaire. C’est également le monde rural qui a gardé vivante la culture populaire avec laquelle toute une jeune génération renoue aujourd’hui. Ce sont les agriculteurs qui ont continué à faire vivre, en l’utilisant au quotidien, une langue bannie des écoles et des administrations.

Voilà pourquoi les bretons ont, à juste titre, pour les paysans la sympathie qu’ils ont également pour les marins pêcheurs.

Une sympathie et une indulgence dont ont su profiter la catégorie des « paysans directeurs généraux » ces industriels et financiers, issus du milieu agricole mais passant plus de temps dans les conseils d’administration des banques et des coopératives, les réunions de la chambre d’agriculture, les couloirs ministériels, que sur leur exploitation. Ils ont su drainer vers eux les crédits aussi bien que les subventions des organismes nationaux et européens. Ils ont contribué à la concentration des productions et à la disparition des paysans au bénéfice de l’industrie agro-alimentaire. Grâce à la complicité des gouvernements successifs, ils ont rassemblé entre leurs mains toutes les rennes du pouvoir agricole. Même leurs détracteurs doivent nécessairement passer par eux s’ils veulent tout simplement survivre.

Jusqu’à une date récente, le milieu agricole présentait une unité de façade, la critique des méthodes employées par les plus gros producteurs était ressentie comme une attaque à l’encontre de l’ensemble de la profession. Seules les associations de protection de l’environnement avaient le courage de s’attaquer aux infractions répétées à l’occasion de procès qui lentement préparaient l’opinion publique. Sans déboucher, pour autant, sur les nécessaires mobilisations d’envergure.

Les distributeurs d’eau en première ligne :

C’est finalement un autre lobby qui devra subir les premières attaques des consommateurs et protecteurs de l’environnement : celui des grandes compagnies de traitement et de distribution de l’eau. Ennemi commode : ces compagnies ont su profiter de la situation de pollution pour installer leur puissance et obtenir des contrats juteux. Elles n’ont pas hésité, en particulier, à utiliser leur pouvoir de corruption pour financer les différents partis politiques avant que les scandales obligent ceux ci à mettre un peu d’ordre dans leur financement.

Motif commode : il existe une réglementation qui les oblige à fournir une eau ne dépassant pas 50mg de nitrates, des consommateurs ont donc estimé qu’ils pouvaient refuser de payer une eau qui n’était pas dans les normes.
Le mouvement est parti de Tréguieux dans les Côtes d’Armor. En juillet 1994, un groupe de 36 citoyens - consommateurs de cette ville a fait condamner la Compagnie Générale des Eaux à devoir les indemniser pour dépassement des normes en nitrates et pesticides de l’eau distribuée. Leur exemple était suivi par 176 consommateurs de Guingamp qui eux mêmes pouvaient faire état de 143 jours d’eau en excédent de nitrates en 1994. Le 15 décembre 1995, la Lyonnaise des Eaux était condamnée. Elle devait verser à chacun des plaignants une indemnisation de 741 F pour achat de bouteilles d’eau minérale.

Dans la foulée de cette victoire un « Collectif Eau Pure » était constitué regroupant la quasi totalité des associations de protection de l’environnement et de consommateurs du département. Pour sa première apparition publique, il rassemblait plusieurs milliers de personnes dans une manifestation joyeuse et colorée, en janvier 96, à Saint-Brieuc. La décision était prise de ne pas en rester là et d’interpeller un autre « mammouth » de la gestion de l’eau : les Agences de l’Eau. En l’occurrence il s’agissait ici de l’Agence Loire Bretagne.

Les agences de l’eau et la redevance pollution.

Le système des agences de l’eau est une institution très particulière dans le système institutionnel français. Son mérite essentiel est d’avoir reconnu que l’eau traversait les frontières des communes, des cantons et des départements et que l’unité de gestion était le « bassin versant » de la rivière ou du cours d’eau central, c’est à dire la surface sur laquelle il recueille son eau. Ainsi le territoire français est-il divisé en six agences : Adour-Garonne, Artois-Picardie, Loire-Bretagne, Rhin-Meuse, Rhône-Méditerranée-Corse, Seine-Normandie. La politique de chacune d’entre elles est déterminée par un « Comité de bassin » comprenant des représentants des régions, départements et communes, des représentants des usagers, des représentants de l’état et des personnalités désignées par les comités économiques et sociaux.

La plupart des consommateurs ignorent jusqu’à l’existence même des agences. Et pour cause : ils n’y sont représentés que de façon symbolique par des représentants sur lesquels ils n’ont jamais eu à se prononcer et dont ils ne reçoivent aucune information. Il existe pourtant au sein de chaque Comité de Bassin un important collège des « représentants des usagers et personnes compétentes » ( 49 membres sur les 129 membres du comité de bassin Loire-Bretagne). Mais ne nous y trompons pas : plus de 50% des membres de ce collège représentent, à part sensiblement égale, les secteurs agricoles et industriels. Les associations de consommateurs y font figuration avec seulement 4 représentants.

Ce sont les agences qui sont chargées de fixer le montant des redevances pollution que chacun retrouve sur sa facture d’eau. Cet « impôt » représente aujourd’hui un volume d’une dizaine de milliards assurant aux agences une richesse sur laquelle elles semblent s’être endormies comme en témoignent deux rapports récents et critiques, l’un du Commissariat Général du Plan, l’autre de la Cour des Comptes. Ces deux organismes d’état ne pouvaient, en effet, que constater l’absence de résultats malgré l’énormité des sommes englouties.

Les membres du Collectif Eau Pure n’avaient pas attendu la publication de ces rapports pour pointer du doigt quelques anomalies. En l’espace de quelques années, la redevance pollution avait pratiquement triplé pour atteindre un niveau équivalent à plus de 20% de la facture. Pourtant dans le même temps la qualité de l’eau ne cessait de se dégrader. Plus scandaleux aux yeux des consommateurs : dans le cadre du plan de maîtrise des pollutions d’origine agricole (P.M.P.O.A) une part importante de la taxe était versée aux pollueurs alors que eux mêmes ne payaient pas de redevance. Ce que relevait le rapport de la cour des comptes publié le 16 février 1998 :

« la réglementation est appliquée de façon critiquable. De nombreuses activités agricoles ou aquacoles échappent aux redevances notamment pour ce qui concerne l’élevage et la pisciculture....Les pratiques suivies s’avèrent peu équitables. Pour l’essentiel, en effet, les interventions des agences sont financées par le produit de la redevance sur les pollutions domestiques qui, de 1988 à 1992, a représenté en moyenne 55% du total du montant des redevances perçues par les six agences. Par comparaison, le produit de la redevance pour pollution industrielle a été de 23%. La contribution des ménages est donc plus élevée que celle des industriels et des agriculteurs alors que les pollutions imputables aux industriels et aux agriculteurs sont plus importantes. » (rapport de la cour des comptes pages 2 et 3)

Pour être plus précis, on peut relever que sur le bassin Loire-Bretagne, pour la période 1997 / 2001, les consommateurs domestiques fournissaient 87% de la redevance pollution. Pendant ce temps les industriels dont le volume de pollution pouvait être estimé au triple de celui des ménages ne participaient que pour 12,3% de la somme globale. Quand à l’agriculture, dont on peut évaluer qu’elle pollue à elle seule plus que les deux autres activités combinées, elle n’était mise à contribution que pour le montant, à peine symbolique, de 0,7%. Ce qui ne l’empêchait pas de bénéficier de 20,4% des aides ( 1185 millions d’aides pour seulement 22 millions de contribution)

Le sentiment d’être à la fois pollués et rackettés était donc vif chez les consommateurs.

L’idée d’une action originale naissait alors : celle d’une déduction d’une partie de la redevance pollution sur les factures (10% du montant de la facture soit sensiblement la moitié de la redevance pollution). Les sommes retenues étaient déposées sur un compte bloqué. L’objectif principal de l’action de sensibilisation était d’abord de faire prendre conscience aux consommateurs de la façon dont ils étaient taxés et du mauvais usage qui était fait de leur argent. L’objectif secondaire était de faire pression pour obtenir des pouvoirs publics une meilleure protection de l’environnement : limitation de l’usage des pesticides, arrêt de l’extension de l’élevage hors-sol, refus de financer des solutions palliatives telles que les interconnexions entre bassins versants et la construction d’usines de dénitratation.

Rapidement plus de 2000 foyers rejoignaient le collectif. Les sommes rassemblées atteignaient rapidement plusieurs centaines de milliers de francs. Un début de panique commençait à gagner les sphères supérieures des agences, il y avait tout à craindre d’un effet boule de neige et tout d’abord pour une raison simple : le système des redevances était illégal ! Les redevances sont en réalité un impôt qui devrait être voté par le parlement. Cour des comptes et Commissariat au plan alertaient tous deux le législateur, le système des redevances comporte « des lacunes d’ordre juridique »
Le commissariat au plan pointait, pour sa part, deux dangers possibles pour les agences :

« D’une part, des consommateurs, en Bretagne, ont suspendu le paiement de leurs redevances pour manifester clairement leur opposition à une politique qui a longtemps amnistié, voire favorisé, le manque de responsabilisation des agriculteurs. D’autre part, le CNPF menace de bloquer le vote du futur VIIIe programme face à la montée du déséquilibre entre les aides et les redevances. Ces deux facteurs, s’ils s’étendaient ou se concrétisaient, remettraient fortement en cause les Agences et leur environnement » (rapport du commissariat général du plan page 132).

Le Collectif Eau Pure des Côtes d’Armor aura au moins atteint un objectif : celui d’obliger à la révision du système des redevances, chantier qui a été ouvert par la ministre de l’environnement . Le système qui sortira de cette réforme sera-t-il plus équitable et mieux utilisé ? Il est certain que c’est le degré de mobilisation des consommateurs-contribuables qui en décidera car tout laisse à penser que les lobbies, sur-représentés au sein des agences, feront tout pour maintenir le statut-quo. Pourtant, quand les consommateurs individuels auront pris conscience de l’injustice qui leur est faite, ils exigeront, nécessairement, une plus grande équité. Faudra-t-il, pour répondre à leur attente, de nouveaux mouvements de résistance ?

Le S.EAU.S des consommateurs et des protecteurs de l’environnement.

Une autre initiative mérite d’être signalée : celle de la campagne S.EAU.S. Initiée au départ par les Verts, elle a ensuite mis en œuvre des personnes et des groupes de diverses origines. L’objectif était voisin : dénoncer une eau de qualité de plus en plus dégradée et des factures de plus en plus salées. L’idée du « S.EAU.S » était la suivante : chaque personne intéressée remplissait le formulaire d’un message adressé au préfet qui était placé dans une bouteille, vide, d’eau de source et expédiée par la poste (des étiquettes autocollantes à l’adresse de la préfecture étaient prévues à cet effet). Belle opération médiatique. Les gens étaient nombreux à venir sur les marchés pour retirer leur message et leur étiquette, les employés de la poste jouaient le jeu, les journalistes, les radios et télés étaient friands du spectacle. Les centaines de bouteilles expédiées sont venues pendant tout un temps encombrer les préfectures. Motif de satisfaction pour les organisateurs : des personnes jusqu’à présent sans objectif d’action se sont retrouvées pour éplucher, d’abord le résultat des analyses d’eau dans le milieu naturel et à leur robinet, ensuite les différentes rubriques de leur facture.

Aujourd’hui les comités S.EAU.S regroupés dans une association de statut loi de 1901 mènent une guérilla active sur le double front de la qualité et de la facturation.

L’exemple est suivi, la progression du système agricole productiviste dans les autres régions s’accompagne d’une mobilisation parallèle des protecteurs de l’environnement.

Une coordination antiporcheries fonctionne maintenant au niveau national.

Il ne faut pas oublier, cependant, que la Bretagne est loin d’être la seule région concernée par la pollution. La Basse et la Haute-Normandie, la Champagne-Ardenne, le Nord-Pas-de-Calais, les Pays-de-Loire, la région Poitou-Charentes ont aussi leurs problèmes de nitrates. L’Ile-de-France et la region Provence-Alpes-Côtes d’Azur souffrent d’un excès de rejets organiques et phosphorés d’origine urbaine. Qu’elles soient de nature chimique, organique, ou même radioactive, il y a peu de régions qui soient épargnées par une pollution ou une autre.

Sans doute avons nous pris un peu d’avance, en Bretagne, et sommes nous particulièrement attachés au respect de notre environnement. Sans doute, aussi, avons nous des associations particulièrement vigilantes.

Si, au moins, l’information qu’elles diffusent servait à alerter les autres régions, leur travail n’aurait pas été inutile.